Site indépendant · Nous ne vendons ni gestion, ni travaux ·
Notre charte
Tantièmes et millièmes en copropriété
Les tantièmes sont la clé de répartition de la copropriété : ils déterminent à la fois ce que vous payez et le poids de votre voix en assemblée. Voici comment ils fonctionnent.
Définition
Les tantièmes — souvent exprimés en millièmes — représentent la
quote-part de chaque lot dans la copropriété. C’est une fraction de l’ensemble :
par exemple, un lot peut détenir « 120/1000 » des parties communes. Cette quote-part est inscrite
dans le règlement de copropriété et l’état descriptif de
division.
Calcul
Les tantièmes sont déterminés lors de la mise en copropriété, en fonction de la
consistance de chaque lot : sa surface, sa situation dans l’immeuble (étage,
exposition) et ses éléments d’équipement. Le calcul figure dans les documents fondateurs de la
copropriété. Il n’est pas refait chaque année : il reste stable, sauf modification du règlement
(par exemple lors d’une division de lot).
Impact sur les charges
C’est l’effet le plus concret : les charges générales se répartissent
proportionnellement aux tantièmes. Plus un lot a de tantièmes, plus sa part de
charges générales est élevée. Les charges spéciales (ascenseur, chauffage) suivent,
elles, une clé d’utilité propre à chaque équipement. Comprendre ses tantièmes, c’est
comprendre sa facture.
Impact sur les votes
En assemblée générale, chaque copropriétaire dispose d’un
nombre de voix proportionnel à ses tantièmes. Les tantièmes déterminent donc à la
fois la part de charges et le poids dans les décisions : un lot
important pèse davantage dans les votes. C’est pourquoi ils sont au cœur de la vie de la copropriété.
Situer vos charges selon vos tantièmes
Le simulateur vous aide à situer vos charges — directement liées à vos tantièmes.
Les tantièmes (ou millièmes) expriment la quote-part de chaque lot dans la copropriété. Ils servent de clé pour répartir les charges générales et déterminent le nombre de voix de chaque copropriétaire en assemblée générale.
Comment sont calculés les tantièmes ?
Ils sont déterminés lors de la mise en copropriété, en fonction de la consistance de chaque lot : surface, situation, et éléments d’équipement. Le calcul figure dans le règlement et l’état descriptif de division.
Quel est l’impact des tantièmes sur les charges ?
Les charges générales se répartissent proportionnellement aux tantièmes : plus un lot a de tantièmes, plus sa part de charges générales est élevée. Les charges spéciales suivent, elles, une clé d’utilité propre à chaque équipement.
Les tantièmes influencent-ils les votes en assemblée ?
Oui. En assemblée générale, chaque copropriétaire dispose d’un nombre de voix proportionnel à ses tantièmes. Les tantièmes déterminent donc à la fois la part de charges et le poids dans les décisions.