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Comprendre l’assurance en copropriété
Assurance de l’immeuble, assurance du copropriétaire, assurance du locataire : plusieurs couvertures coexistent et se complètent. Voici comment elles s’articulent.
Types d’assurances
En copropriété, plusieurs assurances coexistent. L’assurance de l’immeuble, souscrite
par le syndicat des copropriétaires via le syndic, couvre les parties communes
et la responsabilité du syndicat. À côté, chaque copropriétaire assure son lot, et le
locataire, le cas échéant, souscrit sa propre assurance. Ces couvertures sont
complémentaires : elles ne se substituent pas les unes aux autres.
Qui est couvert
L’assurance souscrite par le syndicat protège le syndicat des copropriétaires et les
parties communes. Elle ne couvre pas, à elle seule, les dommages relevant des
parties privatives ni la responsabilité individuelle d’un copropriétaire ou d’un
occupant. C’est pourquoi chacun doit être assuré pour son propre lot, au minimum en
responsabilité civile.
Que couvre l’assurance de l’immeuble
Selon le contrat, l’assurance de l’immeuble couvre généralement la responsabilité civile
du syndicat et les dommages aux parties communes : dégâts des eaux, incendie, et autres
événements selon les garanties. L’étendue exacte dépend des garanties souscrites et des
plafonds : il est utile de consulter le contrat, présenté en
assemblée générale, pour connaître précisément la couverture.
Une question d’assurance pour le syndic ?
Le générateur vous aide à interroger le syndic sur les garanties ou un sinistre, par écrit.
On distingue l’assurance de l’immeuble souscrite par le syndicat (responsabilité civile, dommages aux parties communes), l’assurance de chaque copropriétaire pour son lot, et l’assurance du locataire le cas échéant. Ces couvertures se complètent.
Qui est couvert par l’assurance de la copropriété ?
L’assurance souscrite par le syndicat couvre le syndicat des copropriétaires et les parties communes. Elle ne remplace pas l’assurance individuelle de chaque copropriétaire ou occupant pour son propre lot et sa responsabilité.
Que couvre l’assurance de l’immeuble ?
Selon le contrat, elle couvre généralement la responsabilité civile du syndicat et les dommages affectant les parties communes (dégâts des eaux, incendie, etc.). L’étendue exacte dépend des garanties souscrites, qu’il faut vérifier au contrat.
Un copropriétaire doit-il s’assurer en plus ?
Oui. Chaque copropriétaire doit être assuré pour son lot, au minimum en responsabilité civile. L’assurance de l’immeuble ne couvre pas les dommages relevant des parties privatives ni la responsabilité individuelle.